Conditions

Parties

Motion Drive System contracte avec des professionnels. Pas de consommateurs. Le devis l'emporte en cas de contradiction.

Devis

Écrit, gratuit, avant tout travail. Départ après accord écrit et acompte de 30 %.

Retours et délais

Deux séries comprises, sauf mention. Suivantes chiffrées avant réalisation. Délais estimés, dépendants de vos éléments et validations.

Prix, droits

Hors taxes sauf mention. Solde à la livraison. Droits cédés après paiement intégral, pour les usages du devis. Référence possible, sauf opposition écrite.

Responsabilité

Pas de garantie d'audience ou de ventes. Responsabilité limitée au montant de la prestation, hors faute lourde. Droit néerlandais, tribunal d'Utrecht.

15 octobre 2026